Mentions légales – Association Festival International de Bridge de La Baule
1. Informations légales
Propriétaire : Association Festival International de Bridge de La Baule
Création : Acme‑Sight
Responsable de la publication : Pascale Rosconval – pascale@acme-sight.com
Webmaster : Pascale Rosconval – pascale@acme-sight.com
Hébergeur : OVH
2. Objet du site
Le site fournit des informations sur les activités de l’Association Festival International de Bridge de La Baule.
3. Conditions générales d’utilisation
L’utilisation du site implique l’acceptation des présentes conditions.
Le site peut être modifié ou interrompu pour maintenance.
4. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site sont protégés.
Toute reproduction ou modification est interdite sans autorisation préalable.
5. Limitations de responsabilité
L’association n’est pas responsable des dommages liés à l’utilisation du site ou à un matériel non conforme.
6. Données personnelles (RGPD)
Responsable du traitement : Association Festival International de Bridge de La Baule
Données collectées : IP, URL, fournisseur d’accès, données des formulaires
Finalités : gestion des demandes, sécurité, statistiques
Base légale : intérêt légitime, consentement
Durée de conservation : 12 mois
Droits : accès, rectification, effacement, opposition, portabilité
Contact : contact@festivalbridgelabaule.com
7. Cookies
Le site utilise des cookies techniques et, avec consentement, des cookies de mesure d’audience.
8. Liens hypertextes
L’association décline toute responsabilité concernant les sites tiers.
9. Droit applicable
Le droit français s’applique.
Juridiction compétente : Paris.
10. Lois de référence
LCEN, Loi Informatique et Libertés, RGPD.
11. Lexique
Utilisateur : personne naviguant sur le site
Données personnelles : informations permettant d’identifier une personne
